Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVT/CTF LE CENTRE DE TRAITEMENT DES FLUX POUR LA SANTÉ www.proval-corp.com
PROVAL AVT - Société Anonyme Tour Mattei -

Numéro de dépôt :
3212135
Date de dépôt :
20/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2013
AVT/CTF LE CENTRE DE TRAITEMENT DES FLUX POUR LA SANTÉ www.proval-corp.com de PROVAL AVT Tour Mattei

Présentation de la marque AVT/CTF LE CENTRE DE TRAITEMENT DES FLUX POUR LA SANTÉ www.proval-corp.com

Déposée le 20 février 2003 par la Société Anonyme (SA) PROVAL AVT Tour Mattei auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVT/CTF LE CENTRE DE TRAITEMENT DES FLUX POUR LA SANTÉ www.proval-corp.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVAL AVT Tour Mattei domicilié(e) 207 rue de Bercy,75012 Paris - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 188 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LAPENDERIE PROVAL domicilié(e) 22, rue Camille Roy,69007 Lyon - 69007 - France.

La marque AVT/CTF LE CENTRE DE TRAITEMENT DES FLUX POUR LA SANTÉ www.proval-corp.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVT/CTF LE CENTRE DE TRAITEMENT DES FLUX POUR LA SANTÉ www.proval-corp.com est expirée depuis le 20 février 2013.

PROVAL AVT Tour Mattei a également déposé les autres marques suivantes : AVT/XL LA NOUVELLE OFFRE N/TIERS DE REFERENCE www.proval-corp.com


PROVAL AVT - Société Anonyme Tour Mattei - - 207 rue de Bercy,75012 Paris - 75012 - France - SIREN 380188292


Monsieur Thierry LAPENDERIE PROVAL - 22, rue Camille Roy,69007 Lyon - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

- Démonstration de produits